RSA : La CAF pourra suspendre cette allocation d’ici 2024

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par Camille Dubois

La suspension des allocations RSA sera une mesure rapide à mettre en œuvre. Cette action s'inscrit dans le cadre de la réforme du RSA.

Le ministre du Travail, Olivier Dussopt, a annoncé la possibilité de suspendre le versement du RSA. Cela concerne les allocataires qui ne remplissent pas leurs obligations d’insertion et de formation. Cette mesure pourrait s’inscrire dans le projet de loi sur le plein-emploi. Il présentera celui-ci sera dans les prochaines semaines. Le ministre a aussi souligné que la suspension serait décidée par le président du conseil départemental. D’ailleurs, elle pourrait durer de quelques jours à quelques semaines.

RSA : Une suspension rapide et réversible

La suspension des allocations RSA sera une mesure rapide à mettre en œuvre et réversible. En effet, elle sera plus simple que la procédure de radiation actuellement en vigueur. Cette mesure s’inscrit dans le cadre de la réforme du RSA, qui vise à mieux accompagner les allocataires dans leur parcours professionnel.

Un volume d’heures adapté à chaque situation

Le ministère du Travail a lancé une expérimentation dans 17 départements et la métropole de Lyon. L’objectif est d’accompagner les allocataires dans la construction de leur parcours professionnel. On adaptera le volume d’heures de formation et d’accompagnement à la situation de chaque personne.

Ainsi, une personne travaillant à mi-temps ne sera pas tenue de consacrer 20 heures à l’insertion. De même pour une personne handicapée qui doit consacrer du temps à diagnostiquer ses problèmes de santé.

Améliorer l’insertion et l’accompagnement

Le ministre du Travail a souligné l’échec collectif du RSA. De plus, il a mis en avant le besoin d’améliorer l’insertion, la formation et l’accompagnement des allocataires. Selon la Cour des comptes, seulement 34 % des allocataires sont sortis du RSA et ont trouvé un emploi sept ans après y être entrés. Cela dit, le ministre a identifié le manque d’accompagnement comme une des raisons de cet échec. Olivier Dussopt a également noté des disparités entre les départements dans la mise en œuvre de ces mesures.

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Camille Dubois

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