RSA cumulable avec un salaire : Une opportunité dans certains départements

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par Ingrid Bernard

Pour pouvoir bénéficier du cumul entre le RSA et un salaire provenant d'un emploi saisonnier, il faut remplir certaines conditions. Les voici !

Le RSA est une aide financière destinée à soutenir les personnes en situation de précarité en France. Depuis plusieurs années, certaines collectivités départementales ont mis en place une initiative. Celle-ci permet aux bénéficiaires du RSA de cumuler cette allocation avec un salaire provenant d’un emploi saisonnier. Dans cet article, nous explorerons les détails de cette opportunité.

Les départements pionniers du RSA cumulable avec un salaire

Plusieurs départements en France ont été précurseurs dans la mise en place du RSA cumulable avec un salaire. D’ailleurs, le Rhône et la Marne ont été parmi les premiers à adopter cette mesure il y a plus de dix ans. L’objectif principal est de faciliter le recrutement de saisonniers dans le secteur viticole.

Ensuite, au fil des années, cette initiative s’est étendue à une quinzaine de départements. À l’instar de la Gironde et l’Aude en 2019, ainsi que la Somme et la Charente-Maritime en 2020. Chaque département adapte ce dispositif aux besoins de recrutement locaux, touchant divers secteurs. Parmi eux, on retrouve le tourisme, l’hôtellerie, l’aide à la personne, la logistique, le bâtiment et l’entretien propreté.

Conditions pour profiter du cumul RSA/salaire

Pour pouvoir bénéficier du cumul entre le RSA et un salaire provenant d’un emploi saisonnier, il faut remplir certaines conditions. D’abord, il faut être bénéficiaire du RSA. Ensuite, vous devez résider dans l’un des départements proposant ce dispositif. De plus, le contrat de travail saisonnier lui-même ne doit pas excéder 300 heures réparties sur une année civile. C’est-à-dire, du 1ᵉʳ janvier au 31 décembre, qu’il s’agisse d’un contrat unique ou de plusieurs contrats.

Par la suite, une demande doit être envoyée au Conseil départemental, accompagnée de justificatifs. Par exemple, un contrat de travail et les bulletins de salaires correspondants. Cependant, chaque département peut avoir des procédures spécifiques. Il faut donc consulter les informations sur les sites des conseils départementaux.

Un outil d’insertion professionnelle en expansion

Le cumul du RSA avec un emploi saisonnier est largement soutenu par les Conseils départementaux et les élus qui le mettent en œuvre. En réalité, ce dispositif vise à favoriser l’insertion professionnelle et maintenir certains emplois dans des secteurs qui éprouvent des difficultés à recruter. Par exemple, la vice-présidente à l’urgence sociale du département de la Gironde, Sophie Piquemal, espère voir certains bénéficiaires poursuivre leur carrière professionnelle. De plus, elle souhaite qu’ils accèdent à des formations diplômantes grâce à ce dispositif. De son côté, la Première ministre Élisabeth Borne partage cette vision. D’ailleurs, elle souhaite étendre cette possibilité aux allocataires du RSA à l’île de la Réunion. Ce, dans le but de favoriser le retour à l’emploi.

Bien que cette opportunité soit prometteuse, elle demeure relativement méconnue de la population. En 2019, le département de la Marne a enregistré seulement 340 contrats RSA et saisonniers pour 18 000 allocataires. En Gironde, entre juillet 2022 et janvier 2023, seuls 281 recrutements ont été réalisés. Cependant, la Gironde a décidé d’étendre le dispositif à l’année pour 140 allocataires du RSA, répondant ainsi à la demande du secteur agricole. Ainsi, il est essentiel de mieux faire connaître cette initiative. Ce, afin qu’elle puisse profiter à un plus grand nombre de personnes en situation de précarité et contribuer à leur insertion professionnelle.

À propos de l’auteur,
Ingrid Bernard

Ancienne parisienne exilée à Marseille, je suis fascinée par l'univers des séries TV, surtout celle de Netflix. Rédactrices pour plusieurs magazines francophones, je suis de nature curieuse et adore partager mon point de vue sur tous les sujets médiatiques.