L’été est arrivé et avec lui l’envie de profiter du barbecue et de la climatisation. Cependant, il est important de connaître les règlements en vigueur pour éviter de se retrouver avec une amende. Ainsi, cet article met en évidence cinq amendes que vous pourriez encourir en cas de non-respect de ces règles.
Les règles strictes du barbecue
L’utilisation du barbecue est soumise à des réglementations strictes pour des raisons de sécurité et de préservation de l’environnement. De ce fait, on ne doit pas faire des grillades n’importe où et n’importe comment. Les préfectures et les mairies peuvent interdire son utilisation dans certains endroits tels que les parcs, les plages ou les forêts.
Il faut également se renseigner auprès de la copropriété si l’on autorise le barbecue. En cas de non-respect de ces règles, vous risquez une contravention pouvant aller jusqu’à 135 euros pour un « barbecue sauvage ». Par ailleurs, en cas de départ de feu causé par imprudence, les sanctions peuvent être encore plus sévères. En effet, cela peut aller jusqu’à 2 ans de prison et 15 000 euros d’amende.
Les nuisances liées au barbecue
Outre les règles d’utilisation, les fumées et les odeurs émanant du barbecue peuvent également causer des problèmes. En vérité, une utilisation intensive et prolongée du barbecue peut constituer un trouble anormal du voisinage. Ce qui peut donner lieu à une procédure judiciaire et à une amende de 250 euros.
Les contraintes liées à la climatisation
En outre, l’utilisation de la climatisation est également soumise à des règles strictes. Effectivement, le bruit émis par l’appareil ne doit pas dépasser les limites autorisées, fixées à 25 décibels. En cas de dépassement de ces limites, vous risquez une amende pouvant aller jusqu’à 450 euros. Il se pourrait aussi que vous soyez dans l’obligation de retirer l’appareil responsable des nuisances sur demande de la justice.
De plus, dans le cadre du plan de sobriété énergétique, les températures de climatisation ont une limite de 26 degrés dans les transports, les commerces et les entreprises. Pour l’instant, on ne prévoit aucune sanction. Toutefois, le non-respect de cette limitation pourrait entraîner une amende de 150 euros à l’avenir.
