Lorsque vient le moment de faire un cadeau significatif à vos proches, les options sont nombreuses, parmi lesquelles les dons manuels et les présents d’usage. Cependant, beaucoup négligent souvent la compréhension approfondie des particularités et des implications fiscales de ces formes de donations. Découvrez comment naviguer ces subtilités pour maximiser les avantages de vos dons.
Tout sur le présent d’usage
La donation peut se matérialiser sous la forme d’un présent d’usage, offert avec discrétion lors d’événements spéciaux. Que ce soit pour célébrer une naissance, un anniversaire, ou une réussite scolaire, le présent d’usage, exempt de formalités complexes, nécessite une proportionnalité à la fortune du donateur et à l’occasion de l’événement.
Des cadeaux d’anniversaire aux dotations pour soutenir le démarrage professionnel d’un enfant, les présents d’usage englobent une variété de gestes généreux. L’absence de déclaration fiscale est une caractéristique, pourvu que les conditions spécifiées soient respectées.
Les dons manuels et la succession
Le don manuel, quant à lui, implique des montants plus substantiels et exige la remise d’un bien au bénéficiaire. Même si l’acte notarié n’est pas obligatoire, on requiert la déclaration à l’administration fiscale si la valeur excède un seuil spécifique. À noter que la donation manuelle peut affecter la succession en tant qu’avancement sur la part successorale. À la mort du donateur, on réintègre les biens donnés de son vivant à la succession. Cela, afin de déterminer les parts revenant à chaque héritier.
Des abattements fiscaux s’appliquent aux donations manuelles, variant selon le lien familial et la fréquence des dons. Pour les enfants, l’abattement est de 100 000 € par parent et par enfant tous les 15 ans. Les petits-enfants bénéficient d’un abattement de 31 865 €. Au-delà de ces montants, des droits de mutation à titre gratuit s’appliquent aux bénéficiaires.
Le choix entre un présent d’usage et un don manuel dépend de la valeur du bien par rapport à la fortune du donateur et du contexte. Cela dit, des dons modestes liés à des événements spécifiques conviennent pour un présent d’usage. Tandis qu’un don manuel est plus adapté pour des sommes plus importantes sans lien avec un événement particulier.
